• Justificatifs de financement (Autres financements) (facultatif)
• Justificatifs des dépenses (Dépenses prévisionnelles) (facultatif)
• RIB
• Si association : publication au JO ou récépissé de déclaration en préfecture (facultatif)
• Validation par l'instance décisionnelle (facultatif)
• Présentation des besoins spécifiques d’animation / d’appui technique / capitalisation / transfert des résultats de l’ensemble du projet du GIEE
• Statuts à jour de la structure candidate
• Non récupération de TVA (facultatif)
• Habilitation du signataire de la demande de financement (facultatif)
• Pièce justificative (Autres pièces jugées utiles pour éclairer la prise de décision sur la demande de financement) (facultatif)
• Certificat d’immatriculation INSEE indiquant le n° SIRET
• Pièce justificative (Autre document utile à la bonne compréhension du projet) (facultatif)
• Carte d’identité du représentant légal de la structure
• Modèle de feuille de temps à renseigner au cours du projet (facultatif)

Liste des pièces en fonction de votre situation

• Plan d'action
• Compléments d'information relatifs aux critères de sélection
• Budget prévisionnel au format excel