Consulter un fonds des Archives de Nîmes ou déposer une demande de recherche administrative ou historique
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ou
- Demander la consultation d'un fonds des Archives de Nîmes
- Déposer une demande de recherche historique ou administrative, sans connaître précisément les fonds disponibles
Pour une demande de copie de document d'urbanisme : https://mes-demarches.nimes.fr/fiche/69/
Pour consulter les fonds numérisés : https://archives.nimes.fr/n/archives-numerisees/n:1
Aucun pré-requis ou justificatif nécessaire
Selon nos estimations, à partir des délais d’instruction constatés sur 90% des demandes qui ont été traitées lors des 30 derniers jours, les délais d’instruction sont les suivants
- Dans le meilleur des cas, le délai d’instruction est : 6 jours.
- Les dossiers demandant quelques échanges le délai d’instruction est d’environ : 14 jours.
- Si votre dossier est incomplet ou qu’il faut beaucoup d’échanges avec l’administration, le délai d’instruction est d’environ 29 jours.