DDPP59 / DEMANDE D'EXPORTATION D'AUTRES ANIMAUX VIVANTS OU PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE
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Demande d'exportation d'autres animaux vivants (animaux de zoo, abeilles, pigeons, animaux exotiques...) et produits d'animaux vivants (semences, embryons...).
- Pièce jointe éventuelle (facultatif)
- Pièce jointe éventuelle (facultatif)
- Pièce jointe éventuelle (facultatif)
Selon nos estimations, à partir des délais d’instruction constatés sur 90% des demandes qui ont été traitées lors des 30 derniers jours, les délais d’instruction sont les suivants
- Dans le meilleur des cas, le délai d’instruction est : environ 5 heures.
- Les dossiers demandant quelques échanges le délai d’instruction est d’environ : environ 22 heures.
- Si votre dossier est incomplet ou qu’il faut beaucoup d’échanges avec l’administration, le délai d’instruction est d’environ 5 jours.