demande préalable de travaux sur des affleurements rocheux - POUR AGRICULTEURS
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Formulaire à remplir et à transmettre à la DDT du Doubs préalablement à tous travaux projetés sur des affleurements rocheux
- Photo 1 (Informations à renseigner par ilôt PAC)
- Plan de situation des travaux (Informations à renseigner par ilôt PAC)
- Photo 2 (Informations à renseigner par ilôt PAC) (facultatif)
- Photo 3 (Informations à renseigner par ilôt PAC) (facultatif)
- Photo 4 (Informations à renseigner par ilôt PAC) (facultatif)
- Photo 5 (Informations à renseigner par ilôt PAC) (facultatif)
- Joindre une note explicative ou tout autre document justifiant votre demande (facultatif)