LBC Gestion Forestière à Stock Continu
Temps de remplissage estimé : 42 min (variable selon les options choisies)
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La méthode "Gestion Forestière à Stock Continu" a été rédigée par La Belle Forêt, et indique les étapes à suivre pour la réalisation de projets de conservation de stock sur pied.
Attention, lorsque vous entamez la démarche, un onglet préliminaire apparaît. Merci de renseigner que le dossier est "pour vous", même si vous êtes mandataire d'un porteur de projet.
Pour les pièces justificatives, se référer au tableau bilan de la méthode.
La méthode est accessible ici : https://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/documents/Bulletinofficiel-0034019/TECR2507244S_Annexe.pdf;jsessionid=ECB221921691F5E9797EE28494FFC427
Selon nos estimations, à partir des délais d’instruction constatés sur 90% des demandes qui ont été traitées lors des 30 derniers jours, les délais d’instruction sont les suivants
- Dans le meilleur des cas, le délai d’instruction est de 8 mois.
- Pour les dossiers demandant quelques échanges, le délai d’instruction est d’environ environ un an.