LBC Grandes Cultures

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Cette méthode s’applique à des projets agricoles individuels ou collectifs en France métropolitaine ayant pour objectif d’atténuer le changement climatique via des modifications de pratiques, voire de systèmes, sur leurs ateliers de grandes cultures. Sur la base du volontariat, les porteurs de projet identifient et mettent en œuvre un cortège de leviers, permettant une réduction additionnelle des émissions de GES et/ou un stockage de carbone dans les sols à l’échelle de l’exploitation agricole et sur la durée du projet. Compte-tenu du nombre et de la diversité des cultures traitées par la Méthode, les RE sont comptabilisées en teqCO2 /ha.

  • Pièce justificative (Souhaitez-vous ajouter des pièces justificatives supplémentaires ?) (facultatif)
  • Document 5 [obligatoire] : RE émissions + RE stockage > 0 (Document 5 [obligatoire] : RE émissions + RE stockage > 0) (facultatif)
  • Document 6 [obligatoire sous condition] : Si le porteur de projet sollicite des financements : expliquer (Document 6 [obligatoire sous condition] : Si le porteur de projet sollicite des financements : expliquer) (facultatif)
  • Attestation de conformité (Document 4 [obligatoire] : Utilisation d’un outil certifié conforme à la Méthode LBC Grandes Cultures) (facultatif)
  • Joignez la liste des exploitations participant au projet
  • Informations générales sur le projet (facultatif)
  • Document 0 : Engagements et mandat [obligatoire] (Document 0 : Engagements et mandat [obligatoire]) (facultatif)
  • Document 1 [obligatoire] : Présence d'un atelier de grandes cultures (Document 1 [obligatoire] : Présence d'un atelier de grandes cultures) (facultatif)
  • Document 1 bis [obligatoire sous condition] : Respect de la conditionnalité de la PAC (Document 1 bis [obligatoire sous condition] : Respect de la conditionnalité de la PAC) (facultatif)
  • Document 2 [obligatoire] : Respect du seuil de pression en azote organique (cadre national de la Directive Nitrates) (Document 2 [obligatoire] : Respect du seuil de pression en azote organique (cadre national de la Directive Nitrates)) (facultatif)
  • Document 3 [obligatoire] : Respect des quotas d’eau d’irrigation le cas échéant (Document 3 [obligatoire] : Respect des quotas d’eau d’irrigation le cas échéant) (facultatif)

Liste des pièces en fonction de votre situation

  • Document 0 : Le porteur de projet s'engage à accepter un certain nombre de contrôles. (facultatif)

Selon nos estimations, à partir des délais d’instruction constatés sur 90% des demandes qui ont été traitées lors des 30 derniers jours, les délais d’instruction sont les suivants

  • Dans le meilleur des cas, le délai d’instruction est : environ un an.
  • Les dossiers demandant quelques échanges le délai d’instruction est d’environ : plus de 2 ans.
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