LBC Ville Arborée

Temps de remplissage estimé : 95 min (variable selon les options choisies)

Commencer la démarche

Le projet de méthode « Ville arborée », porté par la Société Forestière de la CDC, a pour objectif de valoriser le carbone stocké par des projets d’accroissement du couvert arboré en ville, c’est-à-dire tout projet de plantation d’arbres et d’arbustes, y compris la replantation d’arbres ayant subi des dégâts non-anthropiques lourds (tempêtes, dépérissements massifs, maladies infectieuses, parasitaires, attaques sanitaires, etc.) ou dont le maintien sur pied présente un danger immédiat. La méthode sera, pour l’instant, uniquement applicable sur des territoires urbains en France métropolitaine.

  • Pièce justificative (Souhaitez-vous ajouter des pièces justificatives supplémentaires ?) (facultatif)
  • Document 0 : Mandat du porteur de projet et mandat [obligatoire] (Document 0 : Mandat [obligatoire]) (facultatif)
  • Analyse économique (facultatif)
  • Document 1 [obligatoire] : justificatif de propriété (Document 1 [obligatoire] : Justificatifs de propriété ou habilitations) (facultatif)
  • Document(s) 8 [obligatoire] : Documents de justification des cobénéfices (Document(s) 8 [obligatoire] : Documents de justification des cobénéfices) (facultatif)
  • Document 3 [obligatoire] : Plans détaillés du projet (Document 3 [obligatoire] : Plans détaillés du projet) (facultatif)
  • Document 9 [obligatoire] : Lettre d’engagements du porteur de projet (Document 9 [obligatoire] : Lettre d’engagements du porteur de projet) (facultatif)
  • Document 4 [obligatoire] : Devis de fourniture des plants (Document 4 [obligatoire] : Devis de fourniture des plants) (facultatif)
  • Document 4bis [obligatoire] : Devis des autres coûts (Document 4bis [obligatoire] : Devis des autres coûts) (facultatif)
  • Document 6 [obligatoire] : Photographie aérienne des parcelles (Document 6 [obligatoire] : Photographie aérienne des parcelles) (facultatif)
  • Document 6bis [obligatoire] : Photographie in-situ des parcelles (Document 6bis [obligatoire] : Photographie in-situ des parcelles) (facultatif)
  • Document 2 [conditionnel] : Documents d'urbanisme auxquels le projet est soumis (Document 2 [conditionnel] : Documents d'urbanisme auxquels le projet est soumis) (facultatif)
  • Document 5 [obligatoire] : Document descriptif des espèces plantées (Document 5 [obligatoire] : Document descriptif des espèces plantées) (facultatif)
  • Document 1bis [conditionnel] : habilitation à disposer des parcelles (Document 1 [obligatoire] : Justificatifs de propriété ou habilitations) (facultatif)

Liste des pièces en fonction de votre situation

  • Liste des sous-projets
  • Analyse des aides publiques existantes (facultatif)
  • Document 2 [conditionnel] : Documents d'urbanisme auxquels le projet est soumis (facultatif)
  • Document 3 [obligatoire] : Plans détaillés du projet (facultatif)
  • Document 4 [obligatoire] : Devis de fourniture des plants (facultatif)
  • Document 4bis [obligatoire] : Devis des autres coûts (facultatif)
  • Document 7 [obligatoire] : Tableur de calcul des émissions (facultatif)
  • Document 9 [obligatoire] : Lettre d’engagements du porteur de projet (facultatif)
  • Document 7 [obligatoire] : Tableur de calcul des émissions (Document 7 [obligatoire] : Tableur de calcul des émissions) (facultatif)
Télécharger le guide de la démarche DOCX – 20,1 ko