Magidoc

DemarcheDescriptor
Object

Une démarche (métadonnées) Ceci est une version abrégée du type Demarche , qui n’expose que les métadonnées. Cela évite l’accès récursif aux dossiers.

Fields

#

cadreJuridiqueURL

String

URL du cadre juridique qui justifie le droit de collecter les données demandées dans la démarche

cadreJuridiqueUrl

String

dateCreation

ISO8601DateTime !
Non-null

Date de la création.

dateDepublication

ISO8601DateTime

Date de la dépublication.

dateDerniereModification

ISO8601DateTime !
Non-null

Date de la dernière modification.

dateFermeture

ISO8601DateTime

Date de la fermeture.

dateLimite

ISO8601Date

Date limite de dépôt des dossiers

datePublication

ISO8601DateTime

Date de la publication.

declarative

DossierDeclarativeState

Pour une démarche déclarative, état cible des dossiers à valider automatiquement

deliberation

File

fichier contenant le cadre juridique

demarcheURL

URL

URL pour commencer la démarche

demarcheUrl

URL

description

String !
Non-null

Description de la démarche.

dpoURL

String

URL ou adresse électronique pour contacter le Délégué à la Protection des Données (DPO)

dpoUrl

String

dureeConservationDossiers

Int !
Non-null

Durée de conservation des dossiers en mois.

forIndividual

Boolean !
Non-null

id

ID !
Non-null

logo

File

notice

File

notice explicative de la démarche

noticeURL

URL

noticeUrl

URL

number

Int !
Non-null

Numero de la démarche.

opendata

Boolean !
Non-null

revision

Revision !
Non-null

service

Service

siteWebURL

String

URL où les usagers trouvent le lien vers la démarche

siteWebUrl

String

state

DemarcheState !
Non-null

État de la démarche.

tags

[ String !]!
Non-null

mots ou expressions attribués à la démarche pour décrire son contenu et la retrouver

title

String !
Non-null

Titre de la démarche.

zones

[ String !]!
Non-null

ministère(s) ou collectivité(s) qui mettent en oeuvre la démarche

Usages

#

References

#