Attention : ce formulaire est uniquement destiné aux agents du ministère de la Culture qui souhaitent dématérialiser ou remettre en ligne une démarche.

Ce formulaire vise à recueillir différentes informations sur votre démarche : titre, objectifs, thématique & politique publique, présentation, critères d'éligibilité, subvention, calendrier, pièces justificatives à joindre par le demandeur, formulaire à dématérialiser, ...

Une partie des informations saisies sera reprise sur la page de présentation de la démarche sur le site culture.gouv.

Ces éléments permettront aux usagers d'identifier en quelques clics s'ils sont éligibles ou non au dispositif, quelles sont les pièces à préparer avant le dépôt du dossier en ligne, quel est le calendrier, etc.

Cette page sera rédigée par la Ligne de produits "Dématérialisation" (LP Demat) sur la base des informations que vous aurez fournies et vous sera envoyée pour relecture avant sa mise en ligne.

L'autre partie des informations permettra à la ligne de produits "Dématérialisation" (LP Demat) de vous accompagner au mieux dans la dématérialisation de votre démarche. Ces éléments nous permettront également d'intervenir plus facilement et plus rapidement en cas de besoin.